Crédits documentaires, lettres de crédit stand by, cautions et garanties

Face aux risques de non-paiement dont le niveau varie en fonction de la
situation économique du pays de l’acheteur et de l’évolution des taux de
change, les exportateurs ont tendance à recourir à toute la panoplie des
sécurisations proposées par les banques et les assureurs-crédit et, entre
autres, au crédit documentaire. Les acheteurs, quant à eux, requièrent la mise
en place de couvertures en leur faveur : clauses contractuelles plus sévères
et garanties bancaires pour se prémunir contre les risques de défaillance de
leurs fournisseurs.
Ce guide pratique est unique. Il propose une lecture simple et exhaustive des
problématiques relatives à la pratique des crédits documentaires, LCSB,
cautions et garanties indépendantes dans leurs aspects juridiques, commerciaux
et financiers et présente les deux volets de la sécurisation des contrats.
Cette troisième édition, mise à jour des dernières révisions – des règles et
usances des crédits documentaires (RUU 600) et des garanties sur demande –,
intègre la dimension « conformité » ou « compliance » ainsi que les évolutions
technologiques en matière de digitalisation du Trade Finance.

En référence aux RUU 600, la première partie de l’ouvrage étudie la protection
des intérêts de l'exportateur au travers des crédits documentaires et des
lettres de crédit stand-by ; les auteurs ont développé la dimension « import »
réclamée par nos fidèles lecteurs. L’ouvrage en décrit les mécanismes et les
différentes formes et analyse la position de chacun des acteurs sous l'angle
des risques et des sécurités obtenues. Il aborde également les crédits
documentaires et stand-by à l'import avec les clauses spécifiques liées à
certains secteurs d’activité, les exportateurs étant souvent confrontés à des
problématiques d'achat international.
La deuxième partie traite de la sécurisation de l'acheteur par la mise en
place de cautions et garanties de marché par l'exportateur. Après un exposé
juridique, l'ouvrage souligne les aspects pratiques : conseils aux
exportateurs lors de la phase de négociation, puis de gestion. Il présente les
différentes garanties et passe en revue les clauses à recommander ou à éviter.
Il explique le contexte de mise en jeu des garanties, détaille les recours
offerts aux exportateurs et expose un panorama de la jurisprudence en la
matière. La troisième partie est consacrée au poids renforcé des mesures de
sanctions internationales et d’embargos, de lutte anti-blanchiment et contre
le financement du terrorisme dans la gestion des opérations de commerce
international. Le respect des mesures d’ordre réglementaire ne se limite pas
aux banques, mais concerne aussi les exportateurs, les importateurs ainsi que
les prestataires logistiques, par exemple.

Ce guide rappelle à tous les acteurs du commerce international – PME, grandes
entreprises exportatrices, professionnels du secteur bancaire et de
l’assurance, enseignants et étudiants en commerce international et en écoles
de commerce – les règles applicables, les usages et les pièges à éviter.